Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOUGAT LE GAVIAL ARTISANT NOUGATIER
NOUGAT LE GAVIAL, SA

Numéro de dépôt :
3896913
Date de dépôt :
14/02/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/02/2022
NOUGAT LE GAVIAL ARTISANT NOUGATIER de NOUGAT LE GAVIAL

Présentation de la marque NOUGAT LE GAVIAL ARTISANT NOUGATIER

Déposée le 14 février 2012 par la Société Anonyme (SA) NOUGAT LE GAVIAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NOUGAT LE GAVIAL ARTISANT NOUGATIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-10 du 9 mars 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NOUGAT LE GAVIAL domicilié(e) 2 ALLEE HISPANO SUIZA, RN 7 - 26200 - MONTELIMAR - France et immatriculée sous le numéro RCS 309 420 594 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOUGAT LE GAVIAL domicilié(e) 2 ALLEE HISPANO SUIZA, RN 7 - 26200 - MONTELIMAR - France.

La marque NOUGAT LE GAVIAL ARTISANT NOUGATIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3896913.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOUGAT LE GAVIAL ARTISANT NOUGATIER est expirée depuis le 14 février 2022.

NOUGAT LE GAVIAL a également déposé les autres marques suivantes : NOUCHOC ORANGE LE GAVIAL , CALINOU'G , CALINOU'G CHOCO


NOUGAT LE GAVIAL, SA - 2 ALLEE HISPANO SUIZA, RN 7 - 26200 - MONTELIMAR - France - SIREN 309420594


NOUGAT LE GAVIAL - 2 ALLEE HISPANO SUIZA, RN 7 - 26200 - MONTELIMAR - France


Publication - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-10

Enregistrement avec modification - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-29

Miel, sirop de mélasse ; biscuiterie ; gâteaux ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; tous les produits précités étant de fabrication artisanale ou fournis par un artisan ;

Eaux minérales et gazeuses ; tous les produits précités étant de fabrication artisanale ou fournis par un artisan.